Mention relative à la propriété intellectuelle

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Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément à l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Clause de non-responsabilité :

• Compatibilité des équipements et accessoires

  Les caractéristiques, compatibilité et spécifications techniques des produits vendus sur le site Toutella.fr, notamment les chargeurs, bloc d'alimentation, câble écouteurs,... Sont fournis à titre indicatif sur la base des informations transmises par les fabricants, il appartient à l'utilisateur de vérifier scrupuleusement la compatibilité électrique, la puissance et les normes applicables à son propre matériel avant toute utilisation.

  TOUTELLA ne saurait être tenu pour responsable des dommages matériels, directs ou indirect, causés à des appareils tiers, résultant d'une erreur de choix ou d'une incompatibilité non vérifiée par le client.

1. Utilisation des produits et consignes de sécurité

   TOUTELLA décline toute responsabilité en cas de dommages causés aux biens ou aux personnes résultant :

   • D’une utilisation non conforme des produits aux notices ou recommandations des constructeurs;

   • D’un stockage inapproprié, d’une exposition à l’humidité, d’un choc ou d’une surcharge électrique;

   • De toute modification, réparation ou altération effectuée sur le matériel par le client ou un tiers.

   L’utilisateur est tenu de vérifier si sa commande TOUTELLA est compatible avec son matériel et d’éviter tout branchement défectueux ou prolongé sans surveillance.

2. Liens et marques tiers

   La mention de marques, logos, ou modèles tiers sur le site Toutella.fr est faites à des fins purement descriptives et d'identification de compatibilité.